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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORONCIO
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LA MAISON ROMANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON ROMANE
ORONCIO, SARL

Numéro de dépôt :
3987236
Date de dépôt :
03/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2023
LA MAISON ROMANE de ORONCIO

Présentation de la marque LA MAISON ROMANE

Déposée par voie électronique le 3 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORONCIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MAISON ROMANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORONCIO domicilié(e) 2 RUE SAINTE BARBE - 21700 - VOSNE-ROMANEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 948 325 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORONCIO, M. ORONCE DE BELER domicilié(e) 2 RUE SAINTE BARBE - 21700 - VOSNE-ROMANEE - France.

La marque LA MAISON ROMANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON ROMANE est expirée depuis le 3 mars 2023.

ORONCIO a également déposé les autres marques suivantes : EAUX VIVES


ORONCIO, SARL - 2 RUE SAINTE BARBE - 21700 - VOSNE-ROMANEE - France - SIREN 487948325


ORONCIO, M. ORONCE DE BELER - 2 RUE SAINTE BARBE - 21700 - VOSNE-ROMANEE - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.